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Le plan d'épandage permet d'identifier les surfaces épandables de votre exploitation, conformément à la réglementation et d'optimiser la gestion de vos effluents d’élevage. Nos conseillers vous apportent leur expertise.

Le plan d'épandage en 6 points clefs

Plan d'épandage  - SIGMAMICRO

Le plan d'épandage doit comporter certains éléments à minima :

une carte permettant de localiser les surfaces où l'épandage des effluents d'élevage est possible compte tenu des exclusions réglementaires (maisons d'habitation, cours d'eau, points d'eau, zones hydromorphes...),

un document mentionnant l'identité et l'adresse des prêteurs de terres qui ont souscrit un contrat écrit avec l'exploitant ; d'un descriptif des systèmes de cultures envisagées (culture en place et principales rotations),

un tableau référençant les surfaces repérées sur le support cartographique et indiquant la superficie totale, la superficie épandable, la superficie exclue et les motifs d'exclusion. En zone vulnérable, les surfaces de prairie pâturée exclues réglementairement de l'épandage sont à identifier,

la caractérisation des effluents d'élevage (nature, teneur en azote, quantités produites et épandues),

les doses maximales admissibles par type d'effluent, de sol et de culture,

un calendrier prévisionnel d'épandage rappelant les périodes durant lesquelles l'épandage est interdit ou inapproprié.

Le contexte réglementaire du plan d'épandage

Le plan d'épandage est obligatoire pour les installations d'élevage soumises à la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE).

Au-delà de l'aspect réglementaire, quel est l'intérêt du plan d'épandage ?

  • Connaître la Surface Potentiellement Epandable (SPE) de son exploitation

  • Vérifier que son exploitation dispose d'une surface épandable suffisante pour l'épandage des effluents d'élevage

  • Connaître les périodes d'épandage, les doses d'épandage et les règles d'épandage des effluents d'élevage

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Des stages de formation peuvent être programmés pour la réalisation de votre plan d'épandage (stage de 1,5 jours).

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Julien Michau
Chef du département dynamiques envionnementales et foncières
Tél. 05 53 45 47 89
mob. 06 89 67 79 89

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