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La redevance élevage concerne les élevages de bovins, porcins ou volailles dépassant 90 UGB.

Nouvelles modalités

  • Redevance élevage, Bovins viande
  • Brebis

Depuis le 1er janvier 2008, une nouvelle loi sur l'eau s'applique et modifie les modalités de calcul de la redevance élevage.

Cette redevance est simplifiée par rapport à l'ancien dispositif. En effet, seront redevables tous les éleveurs de bovins, porcins, volailles et palmipèdes dont les exploitations disposent d'un effectif supérieur à 90 UGB et d'un chargement supérieur à 1.40 UGB par ha de SAU.

Le taux de la redevance est fixé à 3 € par UGB sachant qu'une franchise sera appliquée sur les 40 premiers UGB.

Le montant de la redevance sera multiplié par 3 pour les élevages verbalisés au titre des réglementations relatives à la protection des eaux.

Les éleveurs recevront en février 2009 un formulaire et devront déclarer la situation de leur activité en 2008 à l'Agence de l'Eau Adour - Garonne avant le 1er avril 2009.

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Julien Michau
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