Deux formules possibles pour réaliser votre plan d'épandage:
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La Chambre d'agriculture s'occupe de tout
Vous soustraitez votre plan d'épandage à votre Chambre d'agriculture (visite sur place, rédaction et multiplication des documents),
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Vous réalisez le document par vous même, avec les outils adéquates
La formation VIVEA : des stages peuvent être programmés pour la réalisation de votre plan d'épandage (stage de 1.50 jours). L'organisation d'un stage est possible à partir du moment où un minimum de 5 personnes sont intéressées.
Le plan d'épandage doit comporter certains éléments à minima :
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Une carte permettant de localiser les surfaces où l'épandage des effluents d'élevage est possible compte tenu des exclusions réglementaires (maisons d'habitation, cours d'eau, points d'eau, zones hydromorphes...) ;
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Un tableau référençant les surfaces repérées sur le support cartographique et indiquant la superficie totale, la superficie épandable, la superficie exclue et les motifs d'exclusion. En zone vulnérable, les surfaces de prairie pâturée exclues réglementairement de l'épandage sont à identifier ;
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Un document mentionnant l'identité et l'adresse des prêteurs de terres qui ont souscrit un contrat écrit avec l'exploitant ; d'un descriptif des systèmes de culture envisagés (culture en place et principales rotations) ;
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Une partie sur la caractérisation des effluents d'élevage (nature, teneur en azote, quantités produites et épandues) ;
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Une partie relative aux doses maximales admissibles par type d'effluent, de sol et de culture ;
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Une calendrier prévisionnel d'épandage rappelant les périodes durant lesquelles l'épandage est interdit ou inapproprié.
Le plan d'épandage est obligatoire pour les installations d'élevage soumises à la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE).
Au-delà de l'aspect réglementaire le plan d'épandage permet :